Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SULTAISE
Numéro de dépôt :
931118
Date de dépôt :
25/07/1975
Lieu de dépôt :
Rouen
Présentation de la marque SULTAISE
Déposée le 25 juillet 1975 par Schuhl & Hirsch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rouen), la marque française « SULTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SULTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 931118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SULTAISE est expirée depuis le 25 juillet 1985.
Schuhl & Hirsch a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474